Disclaimer

Exclusion de responsabilité

Le CPT décline toute responsabilité concernant l’exactitude des contenus, la précision, l’actualité, la fiabilité et l’exhaustivité des informations.

Tout recours en responsabilité à l’encontre de le CPT pour des dommages de nature matérielle ou immatérielle, causés par l’accès, l’utilisation ou la non-utilisation des informations publiées, par l’utilisation abusive de la connexion ou par des défauts techniques est exclu.

Toutes les offres s’entendent sans engagement. Le CPT se réserve le droit express de modifier, compléter, supprimer des parties des pages, voire l’offre dans son entier sans préavis ou de suspendre la publication provisoirement ou définitivement.

Responsabilité pour les liens

Les renvois et les liens vers les sites web de tiers ne font pas partie de notre domaine de responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité pour de tels sites. L’accès et l’utilisation de tels sites web se font au seul risque de l’utilisateur ou de l’utilisatrice.

Droits d’auteur

Les droits d’auteur ainsi que tous les autres droits sur des contenus, des photos, des images ou d’autres fichiers sur le site web sont la propriété exclusive de le CPT ou de leurs détenteurs légaux indiqués séparément. La reproduction d’un élément nécessite l’accord préalable écrit du détenteur des droits d’auteur.

Protection des données

En vertu de l’article 13 de la Constitution fédérale et des dispositions en matière de protection des données de la Confédération (loi sur la protection des données, LPD), tout individu peut prétendre à la protection de sa sphère privée et à la protection contre l’utilisation abusive de ses données personnelles. Nous respectons ces dispositions. Les données personnelles sont traitées dans la plus stricte confidentialité et ne sont ni cédées, ni transmises à des tiers.

En collaboration étroite avec nos fournisseurs hébergeurs, nous nous efforçons de protéger les bases de données au mieux contre les accès externes, les pertes, l’utilisation abusive ou la contrefaçon.

Les données suivantes sont sauvegardées dans des fichiers de journalisation au moment de l’accès à nos pages web: adresse IP, date, heure, requête du navigateur et informations générales transmises sur le système d’exploitation et/ou le navigateur. Ces données d’utilisation forment une base pour des analyses statistiques anonymes qui nous permettent d’identifier des tendances pour que nous améliorions nos offres en conséquence.

Déclaration de protection des données concernant l’utilisation de Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, une service d’analyse web de la société Google Inc. («Google»). Google Analytics se sert de fichiers texte, appelés «cookies», qui sont enregistrés sur votre ordinateur pour permettre une analyse de votre utilisation du site web. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web sont généralement transférées vers un serveur de Google aux Etats-Unis pour y être sauvegardées. En cas d’activation de l’anonymisation IP sur ce site web, votre adresse IP est toutefois préalablement tronquée par Google dans un pays membre de l’Union européenne ou dans un autre Etat signataire de l’accord sur l’Espace économique européen.

L’envoi de l’adresse IP complète vers un serveur de Google aux Etats-Unis pour y être tronquée n’a lieu que dans des cas exceptionnels. Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site web, établir des rapports sur les activités du site web à destination de son exploitant et proposer d’autres prestations liées à l’utilisation du site web ou de l’Internet. Google peut également transmettre ces données à des tiers si la loi le prescrit ou si les tiers traitent ces données sur mandat de Google. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas associée à d’autres données de Google.

Vous pouvez empêcher l’installation de cookies en paramétrant votre logiciel de navigation en conséquence. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait, qu’en tel cas, vous ne serez peut-être pas en mesure d’utiliser toutes les fonctions de ce site web. En utilisant ce site web, vous acceptez le traitement par Google des données recueillies de la manière décrite plus haut et aux fins énoncées.